Les documents du schéma volontaire2BS

Les documents publiés dans cette section couvrent l’ensemble du schéma volontaire 2BS et s’appliquent à l’ensemble des intervenants 2BS : opérateurs économiques, auditeurs et organismes de certification de rattachement, membres de l’association 2BS et parties intéressées.

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› Organisme de Certification et ses auditeurs
› Opérateur Economique certifié
› Tout public

Pilier Audit - Référentiels

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2BS-STD-01 - Exigences pour la Vérification de la Production de Biomasse
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2BS-STD-01 - Référentiel d’audit

Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.

Table des matières :

Règles de transition
Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01    
Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle     
Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse       
Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre       
Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique     
Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
Principe 5 : Tourbières
Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
Principe 8 : Durabilité Sociale   
2.0
19/02/2018
2BS
2BS-STD-02 - Producteurs de biocarburants et négociants (Biomasse & Biocarburants)
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2BS-STD-02 - Référentiel d’audit

Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).

Table des matières :

Introduction  
Règles de Transition  
Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02    
Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne  
Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants       
Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
 

2.0
19/02/2018
2BS

Pilier Gouvernance

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2BS-PRO-01 - Gouvernance et management du schéma volontaire 2BS
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2BS-PRO-01 - Procédure

L'objectif de cette procédure est de définir les règles de gouvernance et de gestion de l’Association 2BS.

Table des matières
  • Introduction
  • Contrôle des procédures documentées du Schéma
  • Approbation des Organisations de Vérification Indépendantes
  • Approbation des auditeurs
  • Approbation des experts
  • Registre des certificats, des auditeurs des organisations de vérification
  • Plaintes
    • Rôle des organisations de vérification
    • Rôle de l’Association 2BS
  • Reconnaissance d’Autres Schémas Volontaires
  • Reconnaissance des Schémas Nationaux
  • Transparence, documents/informations à publier, politique de communication
  • Rapports annuels –Exigence de reporting légal
1.9
19/02/2018
2BS
Communiqué de Presse - 31 août 2016
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Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Periode 2016-2021
29/09/2016
19/02/2018
2BS
Communiqué de Presse - 19 juillet 2011
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Enregistrement
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Periode 2009-2016
19/07/2011
04/08/2016
2BS
2BS-PRO-01-CE - Association 2BS - Charte Ethique
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2BS-PRO-01-CE - Charte
1.0
19/02/2018
2BS

Pilier Certification

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2BS-DES-01 - Description du schéma volontaire
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2BS-DES-01 - Descriptif général du schéma

Table de matières :
Objectif du schéma volontaire 2BS      
Description du schéma volontaire 2BS
Périmètre du schéma volontaire 2BS    
La structure de gouvernance du schéma volontaire 2BS           
Organigramme du schéma volontaire 2BS        
Documentation 2BS     
Principes essentiels du schéma            
Définitions
 
 
2.1
19/02/2018
2BS
2BS-PRO-02 - Exigences pour le Processus de Certification
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2BS-PRO-02 - Procédure

L'objectif de cette procédure est de formaliser les exigences d’audit du schéma volontaire 2BS, destinée aux organismes de certification reconnus par l’Association 2BS

L'objet de cette dernière mise à jour, vise à

1 - simplifier la syntaxe en vue de l’amélioration de la compréhension du contenu de ce document à des fins d’une utilisation plus opérationnelle

2 - compléter et à mettre à jour:

         - la section 1.1.2, Rôle de l’organisme de certification
         - la section 1.1.3, Surveillance des organismes de certification
         - la section 1.4, Non conformités
         - la section 1.6, Certificat de conformité
         - la section 1.9, Suspension et retrait du certificat
         - la section 2.8, Points de collecte (déchets et résidus)
         - la section 4, Formation et approbation des auditeurs
3
23/05/2019
2BS
2BS-PRO-03 - Méthodologie de calcul des émissions de GES
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2BS-PRO-03 - Procédure

L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.

Table des matières:
Introduction     
Contexte Général         
Utilisation du schéma volontaire 2BS   
Principaux résultats d’audit      
Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre 
Introduction     
Périmètre d’application
Frontières du Système 
Audit du Principe 2      
Collecte de données    
Critères d’allocation et règle d’application        
Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission      
Références      
Annexes          
Liste de facteurs d’émission
Facteurs d’émission de transport
1.9
19/02/2018
2BS
2BS-PRO-04 - Extension des exigences pour la production de biocarburants, biogaz et bioliquides à partir de déchets et de résidus
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2BS-PRO-04 - Procédure

Les principes d’audit qui s’appliquent aux biocarburants produits à partir de déchets et de résidus sont identiques à ceux qui sont utilisés pour les biocarburants produits d’autre biomasse. Néanmoins, cette nouvelle procédure se rajoute aux principes généraux du système et les décrit de façon plus détaillée, pour pouvoir tracer la matière première jusqu’à son origine, prenant en compte toute la chaîne de surveillance.

Table des matières :
Introduction  
Périmètre       
Traçabilité générale (ou chaîne de surveillance) et documentation exigée  
Exigences concernant les réductions d'émissions (GES) et la méthodologie de calcul      
Bilan massique / Période de crédit pour les déchets et résidus durables     
Documentation spécifiquement exigée        
Audits sur site et de certification     
Fréquence, intensité des audits et l'échantillonnage
Annexes
2.0
19/02/2018
2BS

Pilier Support

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Calculateurs pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole => eec + esca
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Vous pouvez télécharger le calculateur des émissions GES agricoles, outil de référence des auditeurs qualifiés 2BS.

Mot de passe: GESAGRICOLES

Ce calculateur a été conçu pour la France métropolitaine de climat et de sol. Cependant, l'outil peut être adapté à toutes les régions du monde à condition que l'opérateur économique et l'organisme de certification impliqués dans la vérification des économies d'émissions de GES pour l'étape agricole, demandent à 2BS une validation préalable et obligatoire.

Pour personnaliser ce calculateur en fonction des régions et du type de sol, veuillez utiliser le mot de passe suivant: EECESCA
v4 (mise à jour des facteurs d'émission) - Ammonium nitrate - Ammonium Sulphate (AS) - Urea - UA
20/11/2020
2BS
Guidelines pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole
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Les guidelines sont applicables pour l’ensemble des cultures valorisables en biodiesel et bioéthanol dans l’ensemble des pays. Certaines données et références présentées dans ces guidelines sont applicables uniquement dans le cas français (car il s’agit d’éléments publics produits par les instituts techniques agricoles français). Mais des données équivalentes, si elles existent et sont publiques peuvent être utilisées pour les autres pays.

1
02/09/2020
2BS
2BS-PRO-04-GL Déchets et résidus - Guide d'interprétation
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Nouveau ! - Certification de la chaine de production de biocarburants à partir de déchets et résidus à être utilisé avec les procédures et standards suivants :

   2BS-PRO-04
   2BS-PRO-03
   2BS-STD-01
   2BS-STD-02

1.0
18/12/2018
2BS
2BS-STD-01 Checklist audit
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v.1.0
29/10/2020
2BS
Programme intégrité - Mode opératoire (Conte audits)
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Nouveau !!!

- Introduction
- Processus de contre-audit
- Conséquences des résultats des contre audits pour l'organisme de certification
1.0
18/12/2019
2BS
2BS-STD-02 Checklist Audit
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V.1.0
06/01/2017
2BS
2BS-PRO-02-SV-01 - Liste des schémas volontaires reconnus par 2BS
2BS-PRO-02-SV-01

Schémas volontaires avec reconnaissance mutuelle établie:
- Biomasse, matériaux et biocarburants (déchets & residus inclus)
          1 - ISCC EU
          2 - REDcert EU 
- Biomasse et Biocarburants
          3 - RSB

Schémas volontaires reconnus par 2BS 
- Biomasse 
          1 - Austrian Agriculture Certification Scheme
          2 - RTRS 
          3 - SSAP
23/05/2019
23/05/2019
2BS
2BS-PRO-02-CR - Exigences information de contenu - Certificats 2BS
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2BS-PRO-02-CR - Instruction
2.0
19/02/2018
2BS
2BS-PRO-02-RR - Rapport Audit - Informations obligatoires
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2BS-PRO-02-RR - Instruction

Afin de rendre les rapports d’audit plus exhaustifs et concernant les informations nécessaires à inclure dans des documents comme les certificats, le responsable d’audit doit fournir et enregistrer une certaine quantité d’information dans le rapport d’audit, dans la liste de contrôle d’audit, et dans le plan d’audit.
Ces informations supplémentaires mèneront à une meilleure lisibilité dans les dossiers concernant leur revue ou leur compréhension et permettra l’harmonisation des données transférées entre les différentes organisations de certification.

Table des matières:
Introduction     
Périmètre         
Informations Générales
Information sur le Certificat      
Profil de l’Opérateur Economique        
Utilisation de listes de contrôle d’audit 
Conclusions de l’audit   
1.0
19/02/2018
2BS
2BS-PRO-02-OE-Création compte opérateur économique
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Opérateur Economique - Comment créer son compte sur le site internet www.2bsvs.com
 
01/01/1970
2BS-STD 01-Guide de l’utilisateur du service cartographique 2BS
 FR
PDF
Guide de l’utilisateur du service cartographique 2BS.

Ce service permet de :
  1. Visualiser les zonages environnementaux concernés par la durabilité
  2. D’éditer l’attestation de durabilité pour la production de biomasse (à faire signer par l’agriculteur)  
Périmètre de l’application : France métropolitaine
 
4
18/11/2019
2BS
2BS-STD-01 – Cartographie - Comment exporter le RPG depuis TELEPAC
 FR
PDF

Périmètre - France Métropolitaine
 
18/11/2019
2BS
Nouveau !!! Instructions pour répondre aux exigences du critère 1.3 des standards 2BS-STD-01 et 02
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Reporting 2019 relatif à la production de biocarburants et matières premières durables 

2019
18/12/2019
2BS

Pilier RED II – documents et procédures tels que soumis à la Commission Européenne

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2BS-PRO-01 - Gouvernance
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Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II .

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.

 
18/06/2021
2BS-PRO-02 - Certification Process
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Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
22/06/2021
2BS-PRO-03 - GHG Calculation Methodology
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PDF
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
18/06/2021
2BS-PRO-04 Wastes and Residues
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PDF
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
18/06/2021
2BS-PRO-05 Biogas and Biomethane Production
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PDF
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
18/06/2021
2BS -PRO-05 - Checklist Biogas Biomethane
 FR EN
PDF
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
18/06/2021
2BS-STD-01 Biomass Production
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PDF
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
22/06/2021
2BS-STD-01 Checklist RED II
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DOCX
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
21/07/2021
2BS-STD-02 - Processing Trading
 FR EN
PDF
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
22/06/2021
2BS-STD-02 Checklist RED II
 FR EN
DOCX
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
21/07/2021
2BSvs - Certificate
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PDF
Afin d'assurer la transparence, nous publions les documents RED II.

Ces documents disponibles en version anglaise sont ceux qui ont été soumis à la Commission Européenne, pas encore validés.
18/06/2021