2BS vs

Les documents du schéma volontaire 2BS

Les documents publiés dans cette section couvrent l’ensemble du schéma volontaire 2BS et s’appliquent à l’ensemble des intervenants 2BS : opérateurs économiques, auditeurs et organismes de certification de rattachement, membres de l’association 2BS et parties intéressées.

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› Organisme de Certification et ses auditeurs
› Opérateur Economique certifié
› Tout public

Pilier Audit - Référentiels

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Standard 01 : Production de biomasse
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2BS-STD-01

Disponible seulement en anglais.

Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus

Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.

Table des matières :

Règles de transition
Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01    
Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle     
Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse       
Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre       
Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
Principe 5 : Tourbières
Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
Principe 8 : Durabilité Sociale
v3.1.2.2
01/02/2022
Standard 02 : Production et négoce de carburants
 FR EN
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2BS-STD-02
Disponible seulement en anglais.

Exigence pour le processus de certification

Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).

Table des matières :
  • Introduction  
  • Règles de Transition  
  • Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02    
  • Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne  
  • Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
  • Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
3.4
18/06/2021
Checklist Standard 01
 FR EN
DOCX
1
18/06/2021
Checklist Standard 02
 FR EN
DOCX
0
18/06/2021
2BS -PRO-05 - Checklist Biogas Biomethane
 FR EN
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Checklist Procédure 05 Biogas Biomethane

Disponible seulement en anglais.
2
18/06/2021

Pilier Gouvernance

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Gouvernance 2BS
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L'objectif de cette procédure est de définir les règles de gouvernance et de gestion de l’Association 2BS.

Table des matières
  • Introduction
  • Contrôle des procédures documentées du Schéma
  • Approbation des Organisations de Vérification Indépendantes
  • Approbation des auditeurs
  • Approbation des experts
  • Registre des certificats, des auditeurs des organisations de vérification
  • Plaintes
    • Rôle des organisations de vérification
    • Rôle de l’Association 2BS
  • Reconnaissance d’Autres Schémas Volontaires
  • Reconnaissance des Schémas Nationaux
  • Transparence, documents/informations à publier, politique de communication
  • Rapports annuels –Exigence de reporting légal
2.3
18/06/2021
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission européenne - Période 2016-2021
 FR EN
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Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2016-2021
29/09/2016
03/08/2016
2BS
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission Européenne - Période 2009-2016
 FR EN
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Enregistrement
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2009-2016
19/07/2011
01/08/2016
2BS
Association 2BS - Charte Ethique
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2BS-PRO-01-CE - Charte
1.0
27/07/2016
2BS

Pilier Certification

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Rapport Audit - Informations obligatoires
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2BS-PRO-02-RR - Instruction 
Applicable pour les Organismes de Certification

Afin de rendre les rapports d’audit plus exhaustifs et concernant les informations nécessaires à inclure dans des documents comme les certificats, le responsable d’audit doit fournir et enregistrer une certaine quantité d’information dans le rapport d’audit, dans la liste de contrôle d’audit, et dans le plan d’audit.
Ces informations supplémentaires mèneront à une meilleure lisibilité dans les dossiers concernant leur revue ou leur compréhension et permettra l’harmonisation des données transférées entre les différentes organisations de certification.

Table des matières:
  • Introduction     
  • Périmètre         
  • Informations Générales
  • Information sur le Certificat      
  • Profil de l’Opérateur Economique        
  • Utilisation de listes de contrôle d’audit 
  • Conclusions de l’audit   
v4.1.4 fr
01/02/2022
Exigence pour le processus de certification
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2BS-PRO-02

L'objectif de cette procédure est de fournir les exigences d'audit adressées aux organismes de certification reconnus par 2BS.
4.1.4
18/06/2021
Greenhouse gas Calculation Methodology
 FR EN
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2BS-PRO-03 - Procédure

L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.

Table des matières:
  • Introduction     
  • Contexte Général         
  • Utilisation du schéma volontaire 2BS   
  • Principaux résultats d’audit      
  • Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre 
  • Introduction     
  • Périmètre d’application
  • Frontières du Système 
  • Audit du Principe 2      
  • Collecte de données    
  • Critères d’allocation et règle d’application        
  • Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission      
  • Références      
  • Annexes          
  • Liste de facteurs d’émission
  • Facteurs d’émission de transport
2.1.4
18/06/2021
Extension des exigences pour la production de biocarburants, biogaz et bioliquides à partir de déchets et de résidus
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2BS-PRO-04 - Procédure

Les principes d’audit qui s’appliquent aux biocarburants produits à partir de déchets et de résidus sont identiques à ceux qui sont utilisés pour les biocarburants produits d’autre biomasse. Néanmoins, cette nouvelle procédure se rajoute aux principes généraux du système et les décrit de façon plus détaillée, pour pouvoir tracer la matière première jusqu’à son origine, prenant en compte toute la chaîne de surveillance.

Table des matières :
  • Introduction  
  • Périmètre       
  • Traçabilité générale (ou chaîne de surveillance) et documentation exigée  
  • Exigences concernant les réductions d'émissions (GES) et la méthodologie de calcul      
  • Bilan massique / Période de crédit pour les déchets et résidus durables     
  • Documentation spécifiquement exigée        
  • Audits sur site et de certification     
  • Fréquence, intensité des audits et l'échantillonnage
  • Annexes
3.1.1
18/06/2021
2BSvs - Certificat
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18/06/2021
Description du schéma volontaire
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2BS-DES-01 - Descriptif général du schéma et notre vocabulaire 

Table de matières :
  • Objectif du schéma volontaire 2BS      
  • Description du schéma volontaire 2BS
  • Périmètre du schéma volontaire 2BS    
  • La structure de gouvernance du schéma volontaire 2BS           
  • Organigramme du schéma volontaire 2BS        
  • Documentation 2BS     
  • Principes essentiels du schéma            
  • Définitions
2.1
25/07/2016
2BS
Programme intégrité - Mode opératoire (Contre-audits)
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Applicable pour les Organismes de Certification

Ce mode opératoire décrit le processus et les rôles des différentes parties prenantes pour la planification, la mise en oeuvre et le management des conclusions des contre audits. Les contre-audits son réalisés par des auditeurs 2BS (auditeurs intégrité).
1.0
02/07/2019
2BS

Pilier Support

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Manuel d'utilisation 2BS Mapping Tool
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Ce document est le manuel d'utilisation de l'outil de cartographie 2BS Mapping Tool
v06-01-2022
12/01/2022
Calculateurs pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole => eec + esca
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XLSX
Vous pouvez télécharger le calculateur des émissions GES agricoles, outil de référence des auditeurs qualifiés 2BS.

Mot de passe: GESAGRICOLES

Ce calculateur a été conçu pour la France métropolitaine de climat et de sol. Cependant, l'outil peut être adapté à toutes les régions du monde à condition que l'opérateur économique et l'organisme de certification impliqués dans la vérification des économies d'émissions de GES pour l'étape agricole, demandent à 2BS une validation préalable et obligatoire.

Pour personnaliser ce calculateur en fonction des régions et du type de sol, veuillez utiliser le mot de passe suivant: EECESCA
v5 (mise à jour du PRG)
08/07/2020
2BS
Guidelines pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole
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Les guidelines sont applicables pour l’ensemble des cultures valorisables en biodiesel et bioéthanol dans l’ensemble des pays. Certaines données et références présentées dans ces guidelines sont applicables uniquement dans le cas français (car il s’agit d’éléments publics produits par les instituts techniques agricoles français). Mais des données équivalentes, si elles existent et sont publiques peuvent être utilisées pour les autres pays.

1
28/04/2020
2BS

Pilier Biogaz

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Biogaz / Biométhane
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2BS-PRO-05 [Biogas Biomethane] v 2 (fr)
2
10/01/2023
Procédure: Déchets et Résidus
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2BS-PRO-04 [Wastes and Residues] v 4 (fr)
4
08/02/2023
Méthodologie de calcul gaz à effet de serre
 FR EN
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2BS-PRO-03 [GHG Methodology] v 3 (fr)
3
08/02/2023

Pilier RED II – documents et procédures tels que soumis à la Commission Européenne

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Standard 01 : Production de biomasse
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2BS-STD-01 Biomass Production v 4 (fr)

Cette documentation est actuellement en étude par la Commission Européenne et n'est pas encore validée pour toutes les industries :
  • Pour les industries du biogaz et du biométhane et leur chaîne d'approvisionnement, ces documents sont valides et applicables aux audits à partir de janvier 2023. 
 
  • Ces documents ne sont pas encore applicables aux autres industries (biocarburant, bioliquides) et à leur chaîne d'approvisionnement. Les documents et les modifications du processus de certification sont partagés à ce stade à des fins de sensibilisation.
Points de changement sur le processus de certification pour chaque acteur (pas encore applicables à toutes les filières - ces informations sont partagées pour information) : ici
4
06/01/2023
Standard 02 : Production et négoce de carburants
 FR EN
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2BS-STD-02 [Processing & Trading] v 4 (f)r

Cette documentation est actuellement en étude par la Commission Européenne et n'est pas encore validée pour toutes les industries :
  • Pour les industries du biogaz et du biométhane et leur chaîne d'approvisionnement, ces documents sont valides et applicables aux audits à partir de janvier 2023. 
 
  • Ces documents ne sont pas encore applicables aux autres industries (biocarburant, bioliquides) et à leur chaîne d'approvisionnement. Les documents et les modifications du processus de certification sont partagés à ce stade à des fins de sensibilisation.
Points de changement sur le processus de certification pour chaque acteur (pas encore applicables à toutes les filières - ces informations sont partagées pour information) : ici
4
06/01/2023
Gouvernance 2BS
 FR EN
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2BS-PRO-01 [Governance] v 3 (fr)

Cette documentation est actuellement en étude par la Commission Européenne et n'est pas encore validée pour toutes les industries :
  • Pour les industries du biogaz et du biométhane et leur chaîne d'approvisionnement, ces documents sont valides et applicables aux audits à partir de janvier 2023. 
 
  • Ces documents ne sont pas encore applicables aux autres industries (biocarburant, bioliquides) et à leur chaîne d'approvisionnement. Les documents et les modifications du processus de certification sont partagés à ce stade à des fins de sensibilisation.
Points de changement sur le processus de certification pour chaque acteur (pas encore applicables à toutes les filières - ces informations sont partagées pour information) :ici
3
10/01/2023
Processus de certification
 FR EN
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2BS-PRO-02 [Certification Process] v 5 (fr)

Cette documentation est actuellement en étude par la Commission Européenne et n'est pas encore validée pour toutes les industries :
  • Pour les industries du biogaz et du biométhane et leur chaîne d'approvisionnement, ces documents sont valides et applicables aux audits à partir de janvier 2023. 
 
  • Ces documents ne sont pas encore applicables aux autres industries (biocarburant, bioliquides) et à leur chaîne d'approvisionnement. Les documents et les modifications du processus de certification sont partagés à ce stade à des fins de sensibilisation.
Points de changement sur le processus de certification pour chaque acteur (pas encore applicables à toutes les filières - ces informations sont partagées pour information) :ici
5
10/01/2023
Méthodologie de calcul gaz à effet de serre
 FR EN
PDF
2BS-PRO-03 [GHG Methodology] v 3 (fr)

Cette documentation est actuellement en étude par la Commission Européenne et n'est pas encore validée pour toutes les industries :
  • Pour les industries du biogaz et du biométhane et leur chaîne d'approvisionnement, ces documents sont valides et applicables aux audits à partir de janvier 2023. 
 
  • Ces documents ne sont pas encore applicables aux autres industries (biocarburant, bioliquides) et à leur chaîne d'approvisionnement. Les documents et les modifications du processus de certification sont partagés à ce stade à des fins de sensibilisation.
Points de changement sur le processus de certification pour chaque acteur (pas encore applicables à toutes les filières - ces informations sont partagées pour information) :ici
3
10/01/2023
Procédure: Déchets et Résidus
 FR EN
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2BS-PRO-04 [Wastes and Residues] v 4 (fr)

Cette documentation est actuellement en étude par la Commission Européenne et n'est pas encore validée pour toutes les industries :
  • Pour les industries du biogaz et du biométhane et leur chaîne d'approvisionnement, ces documents sont valides et applicables aux audits à partir de janvier 2023. 
 
  • Ces documents ne sont pas encore applicables aux autres industries (biocarburant, bioliquides) et à leur chaîne d'approvisionnement. Les documents et les modifications du processus de certification sont partagés à ce stade à des fins de sensibilisation.
Points de changement sur le processus de certification pour chaque acteur (pas encore applicables à toutes les filières - ces informations sont partagées pour information) :ici
4
10/01/2023
Co-processing
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2BS-PRO-06 [Coprocessing] v 1 (fr)

Cette documentation est actuellement en étude par la Commission Européenne et n'est pas encore validée pour toutes les industries :
  • Pour les industries du biogaz et du biométhane et leur chaîne d'approvisionnement, ces documents sont valides et applicables aux audits à partir de janvier 2023. 
 
  • Ces documents ne sont pas encore applicables aux autres industries (biocarburant, bioliquides) et à leur chaîne d'approvisionnement. Les documents et les modifications du processus de certification sont partagés à ce stade à des fins de sensibilisation.
Points de changement sur le processus de certification pour chaque acteur (pas encore applicables à toutes les filières - ces informations sont partagées pour information) :ici
1
10/01/2023

Pilier 2BSXtra

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Réferentiel d'audit 2BSxtra
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v0
13/10/2021