Les documents du schéma volontaire 2BS

Les documents publiés dans cette section couvrent l’ensemble du schéma volontaire 2BS et s’appliquent à l’ensemble des intervenants 2BS : opérateurs économiques, auditeurs et organismes de certification de rattachement, membres de l’association 2BS et parties intéressées.

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› Organisme de Certification et ses auditeurs
› Opérateur Economique certifié
› Tout public

Documents globaux

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2BS-PRO-01 Gouvernance 2BS
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2BS-PRO-01 Gouvernance 2BS
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

L'objectif de cette procédure est de définir les règles de gouvernance et de gestion de l’Association 2BS.

Table des matières
  • Introduction
  • Contrôle des procédures documentées du Schéma
  • Approbation des Organisations de Vérification Indépendantes
  • Approbation des auditeurs
  • Approbation des experts
  • Registre des certificats, des auditeurs des organisations de vérification
  • Plaintes
  • Rôle des organisations de vérification
  • Rôle de l’Association 2BS
  • Reconnaissance d’Autres Schémas Volontaires
  • Reconnaissance des Schémas Nationaux
  • Transparence, documents/informations à publier, politique de communication
  • Rapports annuels –Exigence de reporting légal
v8
03/01/2024
Rapport Audit - Informations obligatoires
FR

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ES
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2BS-PRO-02-RR - Instruction
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

Document disponible seulement en anglais, pour le moment.


Applicable pour les Organismes de Certification

Afin de rendre les rapports d’audit plus exhaustifs et concernant les informations nécessaires à inclure dans des documents comme les certificats, le responsable d’audit doit fournir et enregistrer une certaine quantité d’information dans le rapport d’audit, dans la liste de contrôle d’audit, et dans le plan d’audit.
Ces informations supplémentaires mèneront à une meilleure lisibilité dans les dossiers concernant leur revue ou leur compréhension et permettra l’harmonisation des données transférées entre les différentes organisations de certification.

Table des matières:
  • Introduction     
  • Périmètre         
  • Informations Générales
  • Information sur le Certificat      
  • Profil de l’Opérateur Economique        
  • Utilisation de listes de contrôle d’audit 
  • Conclusions de l’audit   
v11
03/01/2024
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission Européenne - Période 2009-2016
FR

EN

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Enregistrement
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2009-2016
19/07/2011
01/08/2016
2BS
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission européenne - Période 2016-2021
FR

EN

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Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2016-2021
29/09/2016
03/08/2016
2BS
Association 2BS - Charte Ethique
FR

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2BS-PRO-01-CE - Charte
1.0
23/06/2016
2BS

Documents Certification Biogaz

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Méthodologie de calcul gaz à effet de serre
FR

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2BS-PRO-03 [GHG Methodology] v 8 (fr)

Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 
v8
03/01/2024
Procédure: Déchets et Résidus
FR

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2BS-PRO-04 [Wastes and Residues] v 10 (fr)

Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 
v10
03/01/2024
Biogaz / Biométhane
FR

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2BS-PRO-05 [Biogas Biomethane] v 5 (fr)

Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 
v5
03/01/2024
Standard 01 : Production de biomasse
FR

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2BS-STD-01
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus

Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.

Table des matières :
  • Règles de transition
  • Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01    
  • Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle     
  • Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse       
  • Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre       
  • Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
  • Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
  • Principe 5 : Tourbières
  • Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
  • Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
  • Principe 8 : Durabilité Sociale
v10
03/01/2024
Standard 02 : Production et négoce de carburants
FR

EN

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2BS-STD-02
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

Disponible seulement en anglais.

Exigence pour le processus de certification

Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).

Table des matières :
  • Introduction  
  • Règles de Transition  
  • Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02    
  • Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne  
  • Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
  • Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v10
03/01/2024
Checklist Standard 01
FR

EN

XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 
v05
03/01/2024
Checklist Standard 02
FR

EN

XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 
v05
03/01/2024
Manuel d'utilisation 2BS Mapping Tool
FR

EN

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Ce document est le manuel d'utilisation de l'outil de cartographie 2BS Mapping Tool
v06-01-2022
12/01/2022
Calculateur Plateforme RED II | Biogaz
Lien vers la plateforme : https://methaniseur-red2.gazrenouvelables.fr/
17/07/2023
Auto-déclaration des points d'origine
FR

EN

DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Auto-déclaration des apporteurs de biomasse agricole
FR

EN

DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Liste des matériels éligibles
FR

EN

XLSX
Document disponible seulement en anglais.
16/10/2023
Résumé des modifications apportées aux cahier des charges de 2BS
FR

EN

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Document disponible seulement en anglais.
23/02/2024

Documents Certification Biocarburant & Bioliquides

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Méthode de calcul des Gaz à Effet de Serre
FR

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2BS-PRO-03 - Procédure
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.

Table des matières:
  • Introduction     
  • Contexte Général         
  • Utilisation du schéma volontaire 2BS   
  • Principaux résultats d’audit      
  • Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre 
  • Introduction     
  • Périmètre d’application
  • Frontières du Système 
  • Audit du Principe 2      
  • Collecte de données    
  • Critères d’allocation et règle d’application        
  • Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission      
  • Références      
  • Annexes
  • Liste de facteurs d’émission
  • Facteurs d’émission de transport
v8
03/01/2024
Extension des exigences pour la production de biocarburants, biogaz et bioliquides à partir de déchets et de résidus
FR

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2BS-PRO-04 - Procédure
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

Document disponible seulement en anglais, pour le moment.


Les principes d’audit qui s’appliquent aux biocarburants produits à partir de déchets et de résidus sont identiques à ceux qui sont utilisés pour les biocarburants produits d’autre biomasse. Néanmoins, cette nouvelle procédure se rajoute aux principes généraux du système et les décrit de façon plus détaillée, pour pouvoir tracer la matière première jusqu’à son origine, prenant en compte toute la chaîne de surveillance.

Table des matières :
  • Introduction  
  • Périmètre       
  • Traçabilité générale (ou chaîne de surveillance) et documentation exigée  
  • Exigences concernant les réductions d'émissions (GES) et la méthodologie de calcul      
  • Bilan massique / Période de crédit pour les déchets et résidus durables     
  • Documentation spécifiquement exigée        
  • Audits sur site et de certification     
  • Fréquence, intensité des audits et l'échantillonnage
  • Annexes
v10
03/01/2024
Standard 01 : Production de biomasse
FR

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2BS-STD-01
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

Document disponible seulement en anglais, pour le moment.


Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus

Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.

Table des matières :
  • Règles de transition
  • Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01    
  • Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle     
  • Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse       
  • Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre       
  • Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
  • Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
  • Principe 5 : Tourbières
  • Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
  • Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
  • Principe 8 : Durabilité Sociale
v10
03/01/2024
Standard 02 : Production et négoce de carburants
FR

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2BS-STD-02
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 

Document disponible seulement en anglais, pour le moment.


Disponible seulement en anglais.

Exigence pour le processus de certification

Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).

Table des matières :
  • Introduction  
  • Règles de Transition  
  • Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02    
  • Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne  
  • Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
  • Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v10
03/01/2024
Checklist Standard 01
FR

EN

XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v05
03/01/2024
Checklist Standard 02
FR

EN

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Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 
v05
03/01/2024
Guidelines pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole
FR

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Les guidelines sont applicables pour l’ensemble des cultures valorisables en biodiesel et bioéthanol dans l’ensemble des pays. Certaines données et références présentées dans ces guidelines sont applicables uniquement dans le cas français (car il s’agit d’éléments publics produits par les instituts techniques agricoles français). Mais des données équivalentes, si elles existent et sont publiques peuvent être utilisées pour les autres pays.

1
28/04/2020
2BS
Calculateurs pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole
FR

EN

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Document disponible seulement en anglais pour le moment. 

Mot de passe: GESAGRICOLES
26/07/2023
Manuel d'utilisation 2BS Mapping Tool
FR

EN

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17/07/2023
Auto-déclaration des apporteurs de biomasse agricole
FR

EN

DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Auto-déclaration des points d'origine
FR

EN

DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Liste des matériels éligibles
FR

EN

XLSX
Document disponible seulement en anglais.
03/01/2024
Résumé des modifications apportées aux cahier des charges de 2BS
FR

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Document disponible seulement en anglais.
23/02/2024

Documents Certification 2BSXtra

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Réferentiel d'audit 2BSxtra
EN

v0
13/10/2021

Documents Certification Chaudière biomasse

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Standard 02 : Production et négoce de carburants
FR

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2BS-STD-02
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 


Exigence pour le processus de certification

Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).

Table des matières :
Introduction  
Règles de Transition  
Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02    
Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne  
Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de carburants
Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v10
03/01/2024
Méthode de calcul des Gaz à Effet de Serre
FR

EN

PDF
2BS-PRO-03 - Procédure
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 


L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.

Table des matières:
Introduction     
Contexte Général         
Utilisation du schéma volontaire 2BS   
Principaux résultats d’audit      
Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre 
Introduction     
Périmètre d’application
Frontières du Système 
Audit du Principe 2      
Collecte de données    
Critères d’allocation et règle d’application        
Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission      
Références      
Annexes
Liste de facteurs d’émission
Facteurs d’émission de transport
v8
03/01/2024
Checklist Standard 02
FR

EN

XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne. 
v05
03/01/2024

Documents pour les Organismes de Certification

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Modèle certificat 2BSvs
FR

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DOCX
v4
18/07/2023
Modèle certificat 2BSXtra
FR

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DOCX
v1
16/10/2023
Programme intégrité - Mode opératoire (Contre-audits)
FR

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Applicable pour les Organismes de Certification

Ce mode opératoire décrit le processus et les rôles des différentes parties prenantes pour la planification, la mise en oeuvre et le management des conclusions des contre audits. Les contre-audits son réalisés par des auditeurs 2BS (auditeurs intégrité).
1.0
02/07/2019
2BS

Documents SAI/FSA 3.0

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Orientations pour l'équivalence SAI/FSA
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Les certifications 2BS 2BSvs et 2BSXtra ont été évaluées positivement par SAI par rapport à la certification FSA 3.0. Pour comprendre les avantages pour les clients de 2BS, veuillez vous référer à ce document.
0.2
03/10/2023
Exigences d'audit pour atteindre le SAI / FSA Silver Europe
FR

EN

PDF
FSA 3.0 est une certification de durabilité applicable aux secteurs de l'alimentation animale et humaine.
 
2BSvs et 2BSXtra sont reconnus comme équivalents au niveau SAI/FSA Silver à l'échelle française, selon un benchmark réalisé. 

A l'échelle européenne, 2BS a développé un Add-on pour permettre aux acteurs des autres pays européens d'accéder à ce marché. 

Vous trouverez ici les critères à remplir pour atteindre le niveau SAI/FSA 3.0 Silver pour l'Europe.

Ce document décrit les critères du Add-on 2BS requis pour atteindre le niveau SAI Silver Europe et devenir ainsi équivalent au niveau FSA 3.0 Silver à l'échelle européenne. Cet add-on s'applique uniquement aux producteurs de biomasse.
0.1
03/10/2023
Logo 2BS
FR

EN

PNG
30/10/2023
Logo FSA
FR

EN

PNG
30/10/2023