Les documents du schéma volontaire 2BS
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Les documents publiés dans cette section couvrent l’ensemble du schéma volontaire 2BS et s’appliquent à l’ensemble des intervenants 2BS : opérateurs économiques, auditeurs et organismes de certification de rattachement, membres de l’association 2BS et parties intéressées.
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› Organisme de Certification et ses auditeurs
› Opérateur Economique certifié
› Tout public
Documents globaux
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2BS-PRO-01 Gouvernance 2BS
PDF
2BS-PRO-01 [Governance] v 2.3 (en)
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
L'objectif de cette procédure est de définir les règles de gouvernance et de gestion de l’Association 2BS.
Table des matières
- Introduction
- Contrôle des procédures documentées du Schéma
- Approbation des Organisations de Vérification Indépendantes
- Approbation des auditeurs
- Approbation des experts
- Registre des certificats, des auditeurs des organisations de vérification
- Plaintes
- Rôle des organisations de vérification
- Rôle de l’Association 2BS
- Reconnaissance d’Autres Schémas Volontaires
- Reconnaissance des Schémas Nationaux
- Transparence, documents/informations à publier, politique de communication
- Rapports annuels –Exigence de reporting légal
2.3
18/06/2021
2BS-PRO-01 Gouvernance 2BS
PDF
2BS-PRO-01 Gouvernance 2BS
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
L'objectif de cette procédure est de définir les règles de gouvernance et de gestion de l’Association 2BS.
Table des matières
- Introduction
- Contrôle des procédures documentées du Schéma
- Approbation des Organisations de Vérification Indépendantes
- Approbation des auditeurs
- Approbation des experts
- Registre des certificats, des auditeurs des organisations de vérification
- Plaintes
- Rôle des organisations de vérification
- Rôle de l’Association 2BS
- Reconnaissance d’Autres Schémas Volontaires
- Reconnaissance des Schémas Nationaux
- Transparence, documents/informations à publier, politique de communication
- Rapports annuels –Exigence de reporting légal
v4
17/07/2023
Rapport Audit - Informations obligatoires
PDF
2BS-PRO-02-RR - Instruction
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Applicable pour les Organismes de Certification
Afin de rendre les rapports d’audit plus exhaustifs et concernant les informations nécessaires à inclure dans des documents comme les certificats, le responsable d’audit doit fournir et enregistrer une certaine quantité d’information dans le rapport d’audit, dans la liste de contrôle d’audit, et dans le plan d’audit.
Ces informations supplémentaires mèneront à une meilleure lisibilité dans les dossiers concernant leur revue ou leur compréhension et permettra l’harmonisation des données transférées entre les différentes organisations de certification.
Table des matières:
- Introduction
- Périmètre
- Informations Générales
- Information sur le Certificat
- Profil de l’Opérateur Economique
- Utilisation de listes de contrôle d’audit
- Conclusions de l’audit
v4.1.4 fr
01/02/2022
Rapport Audit - Informations obligatoires
PDF
2BS-PRO-02-RR - Instruction
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Applicable pour les Organismes de Certification
Afin de rendre les rapports d’audit plus exhaustifs et concernant les informations nécessaires à inclure dans des documents comme les certificats, le responsable d’audit doit fournir et enregistrer une certaine quantité d’information dans le rapport d’audit, dans la liste de contrôle d’audit, et dans le plan d’audit.
Ces informations supplémentaires mèneront à une meilleure lisibilité dans les dossiers concernant leur revue ou leur compréhension et permettra l’harmonisation des données transférées entre les différentes organisations de certification.
Table des matières:
- Introduction
- Périmètre
- Informations Générales
- Information sur le Certificat
- Profil de l’Opérateur Economique
- Utilisation de listes de contrôle d’audit
- Conclusions de l’audit
v6
17/07/2023
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission Européenne - Période 2009-2016
PDF
Enregistrement
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2009-2016
19/07/2011
01/08/2016
2BS
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission européenne - Période 2016-2021
PDF
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2016-2021
29/09/2016
03/08/2016
2BS
Association 2BS - Charte Ethique
PDF
2BS-PRO-01-CE - Charte
1.0
27/07/2016
2BS
Documents Certification Biogaz
Titre
Fichiers
Type de fichier
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Version
Publié le
Auteur
Méthodologie de calcul gaz à effet de serre
PDF
2BS-PRO-03 [GHG Methodology] v 3 (fr)
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
3
08/02/2023
Méthodologie de calcul gaz à effet de serre
PDF
2BS-PRO-03 [GHG Methodology] v 4 (fr)
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
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17/07/2023
Procédure: Déchets et Résidus
PDF
2BS-PRO-04 [Wastes and Residues] v 4 (fr)
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
4
08/02/2023
Procédure: Déchets et Résidus
PDF
2BS-PRO-04 [Wastes and Residues] v 5 (fr)
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
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Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.v5
17/07/2023
Biogaz / Biométhane
PDF
2BS-PRO-05 [Biogas Biomethane] v 2 (fr)
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
2
10/01/2023
Biogaz / Biométhane
PDF
2BS-PRO-05 [Biogas Biomethane] v 3 (fr)
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
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17/07/2023
Standard 01 : Production de biomasse
PDF
2BS-STD-01
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Disponible seulement en anglais.
Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus
Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.
Table des matières :
Règles de transition
Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01
Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle
Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse
Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre
Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
Principe 5 : Tourbières
Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
Principe 8 : Durabilité Sociale
v3.1.2.2
01/02/2022
Standard 01 : Production de biomasse
PDF
2BS-STD-01
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
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Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus
Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.
Table des matières :
- Règles de transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01
- Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse
- Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre
- Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
- Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
- Principe 5 : Tourbières
- Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
- Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
- Principe 8 : Durabilité Sociale
v5
17/07/2023
Standard 02 : Production et négoce de carburants
PDF
2BS-STD-02
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Disponible seulement en anglais.
Exigence pour le processus de certification
Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).
Table des matières :
- Introduction
- Règles de Transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
- Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
3.4
18/06/2021
Standard 02 : Production et négoce de carburants
PDF
2BS-STD-02
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Disponible seulement en anglais.
Exigence pour le processus de certification
Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).
Table des matières :
- Introduction
- Règles de Transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
- Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v5
17/07/2023
Checklist Standard 01
DOCX
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
1
18/06/2021
Checklist Standard 01
XLSX
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
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26/07/2023
Checklist Standard 02
DOCX
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
0
18/06/2021
Checklist Standard 02
XLSX
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
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26/07/2023
Manuel d'utilisation 2BS Mapping Tool
PDF
Ce document est le manuel d'utilisation de l'outil de cartographie 2BS Mapping Tool
v06-01-2022
12/01/2022
Calculateur Plateforme RED II | Biogaz
17/07/2023
Auto-déclaration des points d'origine
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Auto-déclaration des apporteurs de biomasse agricole
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Documents Certification Biocarburant & Bioliquides
Titre
Fichiers
Type de fichier
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Publié le
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Méthode de calcul des Gaz à Effet de Serre
PDF
2BS-PRO-03 - Procédure
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.
Table des matières:
- Introduction
- Contexte Général
- Utilisation du schéma volontaire 2BS
- Principaux résultats d’audit
- Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre
- Introduction
- Périmètre d’application
- Frontières du Système
- Audit du Principe 2
- Collecte de données
- Critères d’allocation et règle d’application
- Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission
- Références
- Annexes
- Liste de facteurs d’émission
- Facteurs d’émission de transport
2.1.4
18/06/2021
Méthode de calcul des Gaz à Effet de Serre
PDF
2BS-PRO-03 - Procédure
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.
Table des matières:
- Introduction
- Contexte Général
- Utilisation du schéma volontaire 2BS
- Principaux résultats d’audit
- Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre
- Introduction
- Périmètre d’application
- Frontières du Système
- Audit du Principe 2
- Collecte de données
- Critères d’allocation et règle d’application
- Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission
- Références
- Annexes
- Liste de facteurs d’émission
- Facteurs d’émission de transport
17/07/2023
Extension des exigences pour la production de biocarburants, biogaz et bioliquides à partir de déchets et de résidus
PDF
2BS-PRO-04 - Procédure
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Les principes d’audit qui s’appliquent aux biocarburants produits à partir de déchets et de résidus sont identiques à ceux qui sont utilisés pour les biocarburants produits d’autre biomasse. Néanmoins, cette nouvelle procédure se rajoute aux principes généraux du système et les décrit de façon plus détaillée, pour pouvoir tracer la matière première jusqu’à son origine, prenant en compte toute la chaîne de surveillance.
Table des matières :
- Introduction
- Périmètre
- Traçabilité générale (ou chaîne de surveillance) et documentation exigée
- Exigences concernant les réductions d'émissions (GES) et la méthodologie de calcul
- Bilan massique / Période de crédit pour les déchets et résidus durables
- Documentation spécifiquement exigée
- Audits sur site et de certification
- Fréquence, intensité des audits et l'échantillonnage
- Annexes
3.1.1
18/06/2021
Extension des exigences pour la production de biocarburants, biogaz et bioliquides à partir de déchets et de résidus
PDF
2BS-PRO-04 - Procédure
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Les principes d’audit qui s’appliquent aux biocarburants produits à partir de déchets et de résidus sont identiques à ceux qui sont utilisés pour les biocarburants produits d’autre biomasse. Néanmoins, cette nouvelle procédure se rajoute aux principes généraux du système et les décrit de façon plus détaillée, pour pouvoir tracer la matière première jusqu’à son origine, prenant en compte toute la chaîne de surveillance.
Table des matières :
- Introduction
- Périmètre
- Traçabilité générale (ou chaîne de surveillance) et documentation exigée
- Exigences concernant les réductions d'émissions (GES) et la méthodologie de calcul
- Bilan massique / Période de crédit pour les déchets et résidus durables
- Documentation spécifiquement exigée
- Audits sur site et de certification
- Fréquence, intensité des audits et l'échantillonnage
- Annexes
17/07/2023
Standard 01 : Production de biomasse
PDF
2BS-STD-01
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Disponible seulement en anglais.
Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus
Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.
Table des matières :
- Règles de transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01
- Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse
- Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre
- Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
- Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
- Principe 5 : Tourbières
- Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
- Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
- Principe 8 : Durabilité Sociale
17/07/2023
Standard 01 : Production de biomasse
PDF
2BS-STD-01
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
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Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus
Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.
Table des matières :
- Règles de transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01
- Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse
- Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre
- Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
- Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
- Principe 5 : Tourbières
- Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
- Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
- Principe 8 : Durabilité Sociale
v5
17/07/2023
Standard 02 : Production et négoce de carburants
PDF
2BS-STD-02
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Disponible seulement en anglais.
Exigence pour le processus de certification
Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).
Table des matières :
- Introduction
- Règles de Transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
- Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v3
17/07/2023
Standard 02 : Production et négoce de carburants
PDF
2BS-STD-02
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Disponible seulement en anglais.
Exigence pour le processus de certification
Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).
Table des matières :
- Introduction
- Règles de Transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
- Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v5
17/07/2023
Checklist Standard 01
PDF
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
26/07/2023
Checklist Standard 01
XLSX
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter
cette page.
17/07/2023
Checklist Standard 02
PDF
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
26/07/2023
Checklist Standard 02
XLSX
Cette documentation est actuellement en cours de révision par la Commission Européenne et sa version finale n'est pas encore validée. Cependant, le Règlement d'Exécution exige la mise en œuvre des nouveaux documents à partir du 1er janvier 2024.
En conséquence et afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés à nos cahiers des charges, ce document est partagé dès maintenant.
Dès que nous aurons les documents finaux, les documents actuels seront modifiés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter
cette page.
17/07/2023
Guidelines pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole
PDF
Les guidelines sont applicables pour l’ensemble des cultures valorisables en biodiesel et bioéthanol dans l’ensemble des pays. Certaines données et références présentées dans ces guidelines sont applicables uniquement dans le cas français (car il s’agit d’éléments publics produits par les instituts techniques agricoles français). Mais des données équivalentes, si elles existent et sont publiques peuvent être utilisées pour les autres pays.
1
28/04/2020
2BS
Calculateurs pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole => eec + esca
XLSX
Vous pouvez télécharger le calculateur des émissions GES agricoles, outil de référence des auditeurs qualifiés 2BS.
Mot de passe: GESAGRICOLES
Version valable jusqu'au 31 décembre 2023. Pour plus d'informations, veuillez consulter cette page.
Ce calculateur a été conçu pour la France métropolitaine de climat et de sol. Cependant, l'outil peut être adapté à toutes les régions du monde à condition que l'opérateur économique et l'organisme de certification impliqués dans la vérification des économies d'émissions de GES pour l'étape agricole, demandent à 2BS une validation préalable et obligatoire.
Pour personnaliser ce calculateur en fonction des régions et du type de sol, veuillez utiliser le mot de passe suivant: EECESCA
v5 (mise à jour du PRG)
08/07/2020
2BS
Calculateurs pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole
Pour la mise à jour des cahiers des charges, un calculateur actualisé sera mis à disposition ultérieurement.
Le nouveau calculateur sera valable à partir du 01/01/2024.
26/07/2023
Manuel d'utilisation 2BS Mapping Tool
PDF
17/07/2023
Auto-déclaration des apporteurs de biomasse agricole
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Auto-déclaration des points d'origine
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v3
28/07/2023
Documents Certification 2BSXtra
Titre
Fichiers
Type de fichier
Commentaires
Version
Publié le
Auteur
Réferentiel d'audit 2BSxtra
v0
13/10/2021
Documents pour les Organismes de Certification
Titre
Fichiers
Type de fichier
Commentaires
Version
Publié le
Auteur
Modèle certificat
DOCX
18/07/2023
Programme intégrité - Mode opératoire (Contre-audits)
PDF
Applicable pour les Organismes de Certification
Ce mode opératoire décrit le processus et les rôles des différentes parties prenantes pour la planification, la mise en oeuvre et le management des conclusions des contre audits. Les contre-audits son réalisés par des auditeurs 2BS (auditeurs intégrité).
1.0
02/07/2019
2BS
