Documents
Consultations publiques
Dans le cadre de son engagement pour la transparence et l’amélioration continue, 2BS associe les parties prenantes à l’évolution d’une sélection de référentiels via des consultations publiques. Ces consultations offrent à toute organisation intéressée la possibilité de prendre connaissance de la documentation finalisée et de formuler des observations ou commentaires susceptibles de contribuer à son amélioration et, le cas échéant, à la correction de certains éléments. La consultation publique représente un outil essentiel de concertation avec les parties prenantes.
Les retours permettent à 2BS de s’assurer que les évolutions ou les développements proposés restent adaptés aux réalités opérationnelles.
Comment se déroule une consultation publique ?
La consultation publique s’applique exclusivement aux documents pour lesquels cette démarche est requise. Elle est ouverte pour une durée de 60 jours à compter de la date de publication du document, dans la section « consultations ouvertes ».
À l’issue de cette période de consultation, une synthèse des contributions reçues ainsi que des éléments de réponse associés seront élaborés et publiés dans la rubrique « Consultations fermées ». Cette publication vise à garantir la transparence de la démarche et à informer les parties prenantes des enseignements tirés de la consultation.
La date d’entrée en vigueur du document mis à jour sera communiquée aux parties prenantes. Une période de transition appropriée sera également définie afin de permettre aux acteurs concernés d’anticiper les changements.
Consultations ouvertes
Aucune consultation n’est ouverte actuellement.
Titre du document
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Ut elit tellus, luctus nec ullamcorper mattis, pulvinar dapibus leo.
Du 01/01/2026 au 31/12/2026
Titre du document
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Ut elit tellus, luctus nec ullamcorper mattis, pulvinar dapibus leo.
Du 01/01/2026 au 31/12/2026
Consultations fermées
Titre du document
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Ut elit tellus, luctus nec ullamcorper mattis, pulvinar dapibus leo.
Du 01/01/2026 au 31/12/2026