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Mise à jour des lignes directrices ESCA (v7)

La version 7 des lignes directrices ESCA est désormais disponible : lien


Cette mise à jour apporte davantage de précisions sur la méthodologie d’analyse des sols à appliquer sur le terrain, notamment concernant les dates d’analyses, les surfaces à prendre en compte, l’échantillonnage et les mesures de densité du sol.


Ci-dessous les principales clarifications apportées dans la version 7 des lignes directrices, dont les détails sont développés dans ce document.

I. Précisions sur les dates d’analyses de sol


a) Les analyses de sols déterminant le CSA, c’est-à-dire, le stock de carbone associé aux pratiques de gestion des cultures, sont à effectuer au plus tard le 31 décembre de l’année d’analyse (soit maximum 5 ans après le CSR, stock de carbone de référence).


b) Pour les agriculteurs appartenant au cas n°2, le CSR, soit le stock de carbone de référence, peut être déterminé selon plusieurs façons :


Option 1 : Analyse individuelle de sol réalisée entre trois et un an avant l’année d’engagement selon le protocole d’échantillonnage conformément au Règlement d’Exécution 2022/996, si l’analyse a été réalisée après le 01/01/2024.


Option 2 : Mesure à partir d’un champ voisin ou d’autres champs présentant des conditions climatiques et pédologiques similaires ainsi qu’un historique de gestion du champ similaire, si des analyses sont disponibles pour la période entre trois et un an avant l’année d’engagement. Si l’analyse de sol a été réalisée après le 01/01/2024, le protocole d’échantillonnage doit être conforme au Règlement d’Exécution de 2022/996. S’il n’y a pas de données disponibles pour un champ voisin, une première mesure doit être effectuée immédiatement, au moment de l’engagement.

II. Précisions sur les surfaces à prendre en compte pour les analyses de sol


a) Pour les agriculteurs appartenant à la clause grand-père, les analyses de sol déterminant le CSA pour le premier cycle de 5 ans, devra prendre en compte les hectares mobilisés dans la démarche ESCA durant les années 2023 et 2026.


b) La surface retenue pour le calcul du CSR (cas n°2 et n°3) doit être représentative de l’exploitation et peut correspondre soit à l’ensemble des parcelles durables de l’exploitation, soit, lorsque cette information est disponible, à la surface mobilisée dans le cadre de la démarche ESCA. Le choix doit être conservé durant toute la durée de l’engagement.


c) Pour les analyses de sols CSA réel, les analyses sont à effectuer sur les parcelles ayant enregistrées au moins une fois une revendication ESCA entre l’année d’engagement et le 1er janvier de la 5ème année après la date du CSR. Pour les parcelles avec une revendication à la 5ème, elles seront à analyser pour le cycle suivant.

III. Calcul des analyses de sol


a) Concernant le recours à une analyse historique de sol CSR, dans le cadre des cas n°2, elle doit permettre d’attester de la teneur en carbone pour le calcul du stock de carbone.
De plus, l’utilisation d’une valeur de densité du sol historique est possible, si elle est issue d’une analyse physique (ex : méthode au cylindre), et que la date de celle-ci est postérieure à celle de la mise en place des bonnes pratiques agricoles.
D’autres méthodes robustes et reconnues, alternatives à la méthode du cylindre, sont acceptées ; elles sont citées à la section « Détermination de la densité apparente sèche » des lignes directrices.


b) Des clarifications ont été apportées concernant le calcul du stock de carbone dans le sol.


c) Des clarifications ont été apportées sur les méthodes fiables pour la mesure de la densité apparente. Les conditions et méthodes fiables sont précisées dans la section « Détermination de la densité apparente sèche ».

IV. Utilisation des valeurs modélisées et ajustées


a) Les lignes directrices version 7 apportent des précisions quant aux cas d’usage des valeurs modélisées, valeurs avant les premières analyses de sol CSA, ainsi que des valeurs ajustées, valeurs à la suite des premières analyses de sol CSA (CSA réel).


b) Afin d’illustrer plus précisément les points clés de la démarche esca, les graphes illustrant les calendriers applicables des cas n°1, 2 et 3, ont été révisés.

V. Précisions sur les fenêtres de prélèvement d’échantillons


Pour rappel, les prélèvements d’échantillons sont à effectuer soit au printemps avant la culture et la fertilisation, ou à l’automne, au minimum 2 mois après la récolte.
Les lignes directrices ESCA version 7 apportent des clarifications sur les fenêtres de prélèvement d’échantillons décrivant les conditions dans lesquelles il est également possible d’effectuer les prélèvements au moins deux mois après un apport de produits organiques, un enfouissement des résidus de récolte ou une destruction/enfouissement d’un couvert d’interculture.

Retrouvez les lignes directrices ESCA v7 sur ce lien.