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Informations sur l’éditeur du site

Le site internet www.2BSvsvs.org est édité par l’association 2BSvs, association Loi 1901. Son siège social se situe au 11 rue de Monceau 75008 Paris. 2BSvs est déclarée sous le Siret n°790 251 672 00016 et son numéro de TVA intracommunautaire est FR 47 790251672.

L’association 2BSvs – Biomass, Biofuel Sustainability est une association à but non lucratif. Depuis sa création en 2012, elle accompagne les producteurs et négociants de carburant et de biomasse dans la certification de durabilité.

Le Directeur de la publication du site web est Laurent Rosso, président de 2BSvs.

 

Hébergement

L’hébergeur du site est la société : Scaleway SAS 8, rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France.

 

Propriété intellectuelle (Copyright)

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– pour un usage strictement personnel et privé,

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Toute exploitation non expressément autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 

Responsabilités

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Accès au site

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Protection des données personnelles

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